Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVINCES GOURMANDES
GAYET CHRISTIAN, GAYET MICHELE

Numéro de dépôt :
98712257
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/01/2008

Présentation de la marque PROVINCES GOURMANDES

Déposée le 9 janvier 1998 par GAYET CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROVINCES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est GAYET CHRISTIAN, GAYET MICHELE, domicilié(e) 48 RUE EUGENE OUDINE, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAYET CHRISTIAN - France.

La marque PROVINCES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVINCES GOURMANDES est expirée depuis le 9 janvier 2008.

GAYET CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : PROXYMA FINANCE CONSEIL , CHATEAU BEL AIR


GAYET CHRISTIAN, GAYET MICHELE - 48 RUE EUGENE OUDINE, 75013 PARIS - France


GAYET CHRISTIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Conserves de viande et volaille Conserves de fruits et légumes Confitures Pâtisserie - confiserie - miels Vins et cidre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.